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Mentions Légales

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La société JSB PRODUCTION est heureuse de vous accueillir sur ce site portail de vente et de vous aider à mieux connaître son offre.

Les présentes mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Le site

Le site est édité par JSB PRODUCTION, société par actions simplifiées au capital de 80 000,00 euros, immatriculée à La Garde B 451 787 378.

Directeur de la publication : M. Gallotta

Responsable du site : M. Gallotta

Développement du site, Création graphique : JSB PRODUCTION

Hébergement : OVH

Pour accéder à l'intégralité du site, il peut être nécessaire de disposer sur votre ordinateur de certains utilitaires gratuits. Pour visualiser les fichiers au format PDF, vous pouvez télécharger gratuitement Acrobat Reader®.

Propriété intellectuelle

Le Site et tous ses éléments relèvent de la législation applicable en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, marques et dessins et modèles) et sont protégés à ce titre. Le Site et tous ses éléments (architecture, charte graphique, textes, photographies, illustrations, logiciels, images, séquences animées, éléments sonores (tels que musiques, bruitage) etc...) sont la propriété de JSB PRODUCTION ou de tiers ayant autorisé JSB PRODUCTION à les utiliser et/ou exploiter. Tous les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, représentation ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque moyen, sur quelque support que ce soit et à quelque fin que ce soit, non expressément autorisée préalablement par écrit par JSB PRODUCTION, serait illicite et constituerait un délit de contrefaçon passible de sanctions pénales. Les marques citées ou reproduites sur le Site, sont des marques déposées ou ayant autorisé JSB PRODUCTION à les faire figurer et/ou les utiliser. Toute reproduction sans autorisation préalable et expresse du titulaire des droits de la marque est strictement interdite et constituerait également un délit de contrefaçon.

Protection des données personnelles

Le Site met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d’assurer la communication et l’échange d’informations avec les internautes ou de mesurer l’audience du Site. Le responsable de ces traitements est la personne responsable de la Direction de la Communication. Exception faite des adresses IP des visiteurs enregistrées automatiquement par l’outil de mesure de fréquentation du Site, les données recueillies sur le Site ne proviennent que de l’enregistrement volontaire par les visiteurs de leurs données nominatives. Elles sont destinées à un usage purement interne et ne sont accessibles qu’aux personnes responsables du traitement de la demande au sein de JSB PRODUCTION. Elles ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers. JSB PRODUCTION garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le Site, à l’exception de celles diffusées volontairement par les commentaires. JSB PRODUCTION conserve les données personnelles collectées sur le Site pendant une période de 2 ans maximum, à compter de laquelle ces données sont totalement effacées. Le site recourt à l'usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur un disque dur du micro-ordinateur du client. Il a pour but de signaler une précédente visite du client sur le site. Les cookies ne sont utilisés par JSB PRODUCTION dans le seul but de personnaliser le service proposé au client. Le client conserve la possibilité de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré par JSB PRODUCTION via le site.

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